Cette politique explique quelles données personnelles sont collectées sur mielplanet.com, pourquoi, combien de temps elles sont conservées et quels droits vous pouvez exercer.
Responsable du traitement
Mielplanet, 5 rue des Pins, 57070 Metz, France. Contact : [À COMPLÉTER : e-mail professionnel, ex. contact@mielplanet.com].
Bases légales de nos traitements
Conformément au règlement général sur la protection des données (RGPD), nous traitons vos informations sur les fondements juridiques suivants :
| Finalité | Base légale |
|---|---|
| Traiter et expédier vos commandes, gérer votre compte client | Exécution du contrat (art. 6.1.b) |
| Traiter les paiements et prévenir la fraude | Exécution du contrat et intérêt légitime (art. 6.1.b et 6.1.f) |
| Gérer les retours, remboursements et réclamations | Exécution du contrat et obligation légale (art. 6.1.b et 6.1.c) |
| Vous envoyer des communications commerciales par e-mail | Consentement (art. 6.1.a), révocable à tout moment |
| Vous adresser des offres sur des produits similaires si vous êtes déjà client | Intérêt légitime (art. 6.1.f), avec droit d'opposition |
| Déposer des cookies non essentiels et mesurer l'audience | Consentement (art. 6.1.a) |
| Assurer la sécurité du site et prévenir les abus | Intérêt légitime (art. 6.1.f) |
| Conserver les factures et pièces comptables | Obligation légale (art. 6.1.c) |
Lorsque le traitement repose sur votre consentement, vous pouvez le retirer à tout moment, sans que cela n'affecte la licéité des traitements effectués avant ce retrait.
Durées de conservation
| Donnée | Durée |
|---|---|
| Compte client actif | Durée de la relation commerciale, puis 3 ans après le dernier contact |
| Commandes, factures et pièces comptables | 10 ans à compter de la clôture de l'exercice (art. L123-22 du code de commerce) |
| Données de paiement | Non conservées par nos soins — traitées par notre prestataire de paiement |
| Prospects et inscrits à la lettre d'information | 3 ans à compter du dernier contact de votre part |
| Cookies et traceurs | 13 mois maximum, conformément aux recommandations de la CNIL |
| Échanges avec le service client | 3 ans à compter du dernier échange |
| Données relatives à un litige | Jusqu'au terme de la procédure et des voies de recours |
À l'issue de ces durées, vos données sont supprimées ou anonymisées.
Destinataires
Vos données ne sont ni vendues ni louées. Elles sont transmises uniquement aux prestataires nécessaires à l'exécution de la commande : l'hébergeur de la boutique, le prestataire de paiement, le transporteur et, pour les obligations comptables, l'expert-comptable.
Transferts hors Union européenne
Certains prestataires peuvent héberger ou traiter des données en dehors de l'Union européenne. Ces transferts sont encadrés par les clauses contractuelles types de la Commission européenne ou par une décision d'adéquation.
Vos droits
Vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation, d'opposition et de portabilité, ainsi que du droit de définir des directives relatives au sort de vos données après votre décès.
Pour les exercer, écrivez à [À COMPLÉTER : e-mail professionnel, ex. contact@mielplanet.com]. Une réponse vous sera apportée dans un délai d'un mois.
Si la réponse ne vous satisfait pas, vous pouvez introduire une réclamation auprès de la Commission nationale de l'informatique et des libertés :
CNIL — 3 place de Fontenoy, TSA 80715, 75334 Paris Cedex 07 — 01 53 73 22 22 — cnil.fr
Cookies et traceurs
Notre site utilise des cookies et technologies similaires. Un cookie est un petit fichier déposé sur votre terminal lors de votre visite.
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Les deux dernières catégories ne sont déposées qu'avec votre consentement, recueilli via le bandeau affiché lors de votre première visite. Vous pouvez modifier vos choix à tout moment depuis le lien « Gérer les cookies » présent en bas de chaque page.
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Sécurité
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